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Le projet d’aménagement et de développement durables

ENVISAGER UN DEVELOPPEMENT MODERE ET MAITRISE

Envisager une maîtrise de la dynamique démographique
La commune de Sainte‐Catherine compte 996 habitants en 2015 (population sans double compte). Elle connait une évolution démographique positive, s’appuyant sur le solde naturel et l’accueil de nouveaux ménages. La commune est attractive et subit une forte pression foncière. Plusieurs opérations de création d’habitat, réalisées ces toutes dernières années ou en cours de réalisation dans le village, apporteront une population supplémentaire.
Afin de conserver le caractère de la commune et favoriser l’intégration des nouveaux habitants, la volonté communale est de s’orienter vers une évolution de la population maîtrisée sur la prochaine décennie, adaptée aux équipements publics, visant à s’orienter vers les 1060 habitants à l’horizon 2028.
L’objectif de la commune est d’assurer au minimum le renouvellement de sa population, nécessaire au maintien des effectifs scolaires (sans nécessité de création d’une nouvelle classe), des commerces et services de proximité.
Les évolutions démographiques restent toutefois difficilement maîtrisables.

Prévoir un rythme de construction adapté, en cohérence avec les documents supra‐communaux
L’objectif est de poursuivre la maîtrise de l’évolution de la production de logements.
Il s’agit d’offrir à la fois un nombre de logements suffisant pour maintenir la population en place, en donnant une réponse au desserrement des ménages, et de pouvoir accueillir de nouveaux habitants, notamment de jeunes ménages.
La volonté communale est de s’orienter vers une dynamique moyenne de l’ordre de 4 logements par an, en lien avec l’objectif de maîtrise démographique.

Privilégier un développement maîtrisé, organisé sur le bourg
Concentrer le développement urbain sur le bourg et préserver l’identité des hameaux
Sainte‐Catherine est composé d’un bourg en partie centrale, et de plusieurs hameaux et lieux‐dits répartis sur l’ensemble du territoire. L’objectif de la commune est de poursuivre le développement sur le seul bourg. Il s’agit de préserver le cadre rural et agricole de la commune, mais également de proposer un développement à proximité des équipements et services existants.
Les nombreux hameaux et lieux‐dits participent à l’identité de la commune. Il est donc impératif de les maintenir et de les préserver, tout en permettant des évolutions de l’habitat existant. Toujours dans l’objectif de conserver son cadre de vie, il est nécessaire de permettre des évolutions pour les anciens bâtiments agricoles, sur la base de critères objectifs.

Privilégier le développement au sein de l’enveloppe urbaine du bourg
Dans le respect du principe de gestion économe de l’espace et de préservation des terres agricoles et naturelles, la commune affirme la volonté de limiter l’urbanisation à ses contours actuels, incluant les projets en cours, à horizon de ce PLU. Le développement en construction neuve est ainsi envisagé dans les dents creuses.
L’objectif de recentrer autour du coeur de village les projets reste d’actualité. Il s’agira de favoriser la création de logements sur les quelques terrains libres à proximité du centre‐bourg, en y prévoyant une densité plus affirmée et des formes d’habitat cohérentes.
Il convient de noter le potentiel limité du bâti existant dans le bourg. La vacance de logements y est faible et limitée à quelques unités. Il n’y a pas non plus de friche à reconvertir, l’immeuble de l’ancienne boulangerie faisant l’objet d’un projet en cours.
S’inscrire dans une logique de modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain L’objectif est de proposer un développement économe de l’espace : en envisageant un développement modéré et maîtrisé, concentré sur l’enveloppe urbaine actuelle du bourg, mobilisant le potentiel foncier des dents creuses dans une logique de densification.
Sur la période 2007‐2015 la commune a consommé environ 2 ha pour le développement résidentiel, sous la forme d’une trentaine de constructions sur foncier neuf, soit une densité moyenne de 15 logements/ha.
La commune vise un rythme moyen de production de logements s’orientant vers 4 logements par an, inférieur au maximum prévu par le SCOT, afin de respecter sa volonté de développement maîtrisé. Cette production sera plus dense, de l’ordre de 20 logements par hectare, impliquant un besoin foncier maximum de l’ordre de 2 ha.

Poursuivre la diversification du parc de logements
Pour assurer le renouvellement de la population et maintenir la population présente, il est important de permettre la réalisation de parcours résidentiels complets sur la commune.
C’est pourquoi, dans l’objectif également de maintenir une diversité sociale de la population, la commune a souhaité développer le logement social. Au vu des réalisations récentes ou en cours, Sainte‐Catherine comptera très prochainement près de 10% de son parc relevant du logement social. Considérant que ce parc est suffisant pour une commune rurale, faiblement desservie en transport collectif, la municipalité ne souhaite pas prévoir un développement supplémentaire.
La volonté communale est de proposer les formes d’habitat alternatives à l’habitat individuel pur, qui a fait l’objet par le passé d’un important développement en extension Nord‐ouest du bourg. Aujourd’hui, également dans une logique de complémentarité, il convient de privilégier des formes d’habitat répondant davantage aux objectifs de densité, mais aussi aux besoins de jeunes ménages : groupé, intermédiaire, petit collectif.
La commune souhaite également favoriser l’utilisation des énergies renouvelables, sous la forme de dispositifs techniques ainsi que d’implantation adaptée des constructions par rapport aux apports solaires passifs.

RENFORCER LE ROLE DE CENTRALITE DU BOURG

Conforter l’activité économique au sein du bourg
Favoriser une diversité de fonctions
Le bourg de Sainte‐Catherine se caractérise par la cohabitation d’habitat, d’équipements et d’activités économiques.
La volonté communale est de permettre et conforter cette mixité de fonctions, en permettant l’artisanat, les commerces et les services au sein de l’ensemble du bourg. Cette démarche permet de favoriser une vitalité du tissu urbain, et donc la vie sociale dans le village.

Conforter le tissu de commerces en centre‐bourg
La rue principale concentre l’essentiel du tissu commercial de la commune. La municipalité souhaite maintenir ce linéaire commercial en protégeant les rez‐de‐chaussée commerciaux.

Favoriser l’activité artisanale
La commune souhaite pouvoir accueillir des artisans afin de proposer une offre de service local à sa population et de renforcer la vie du village. La municipalité affiche cette volonté en prévoyant la réalisation par la collectivité d’une petite zone artisanale en entrée Ouest du village, le long de la RD2. Le bâti existant au sein du périmètre pourra accueillir d’autres activités ne nécessitant qu’un local, telles que des professions libérales, ainsi qu’un espace de coworking.
De manière générale, il convient de pérenniser les entreprises existantes et de leur offrir des moyens de se développer.

Conforter les équipements et envisager leur éventuelle évolution
Sainte‐Catherine dispose d’une offre en équipements intéressante pour une commune de cette taille, et regroupée dans le bourg où à la périphérie immédiate.
Les équipements sportifs et culturels font l’objet d’une attention toute particulière pour agrémenter la vie et les manifestations locales.
Une réflexion d’ensemble est menée sur les espaces publics et les équipements dans le cadre du PLU. Il s’agit d’envisager leur évolution et surtout de ne pas bloquer les possibilités pour l’avenir. Cet objectif concerne notamment le cimetière et ses abords, l’école et la salle des fêtes.
Le site du parc municipal est à préserver pour son rôle de vaste espace vert public.
Sur le plan des réseaux publics, le développement prévu pour la prochaine décennie devra être compatible avec la ressource en eau et les capacités du réseau d’assainissement collectif.
Les nouvelles technologies de l’information et des communications revêtent une importance croissante, pour l’accueil de population mais aussi pour les activités économiques et certains services. Pour répondre à cet enjeu, la commune souhaite favoriser la desserte de la fibre optique, dont le déploiement est étudié à l’échelle supra‐communale.

Améliorer les déplacements
Le territoire est marqué par des flux pendulaires allant de pair avec l’attractivité communale pour des ménages travaillant dans les pôles urbains. Le besoin de mobilité s’exprime pour les déplacements domicile‐travail mais aussi pour les dépenses de consommation, d’équipements, et pour les études. Toutefois la présence de commerces et services de proximité dans le bourg de Sainte‐Catherine constitue une offre locale répondant à une partie des besoins, notamment en termes de consommation courante.
L’offre de transport en commun reste aujourd’hui peu concurrentielle. Pour favoriser les alternatives à la voiture individuelle la commune demande une politique supra‐communale de développement des transports collectifs et du covoiturage.
Au niveau du bourg, la traversée par la RD2 a bénéficié d’une requalification qui favorise les circulations piétonnes. La commune prévoit de poursuivre cette démarche au niveau de la rue des écoliers, avec des travaux envisagés pour 2020‐ 2025.
D’une manière générale, la volonté de conforter le développement au sein des limites d’urbanisation actuelles favorise un tissu urbain compact, mêlant les fonctions et favorisant les courtes distances. Cela limite de fait les besoins en déplacement de proximité et est favorable aux modes actifs de déplacement : marche à pied, vélo.
Pour renforcer ces modes alternatifs et limiter les besoins en stationnement pour les déplacements à l’échelle du bourg, la volonté communale est d’améliorer le maillage des cheminements modes doux. Dans cet objectif, des liaisons à créer ou valoriser, entre quartiers, vers le centre‐bourg, vers la zone de loisirs, entre équipements, sont étudiées.
Concernant le stationnement, il apparait que les capacités sont suffisantes. Pour ne pas détériorer cette situation, la commune souhaite imposer la réalisation de place de stationnement dans le cadre des nouveaux projets d’habitat mais aussi d’activité économique.

PRESERVER ET METTRE EN VALEUR LES RICHESSES NATURELLES, ECOLOGIQUES ET AGRICOLES DU TERRITOIRE

La commune de Sainte‐Catherine est largement mise en valeur par l’agriculture. De l’autre côté les espaces naturels boisés occupent près d’un quart de la superficie communale.
Le territoire de Sainte‐Catherine présente des secteurs de qualité environnementale reconnue, identifiés par des zonages naturels d’inventaire ou de gestion. Les enjeux environnementaux doivent également être considérés sous l’aspect des fonctionnalités écologiques, à travers les principes de trame verte et bleue et de corridors écologiques.
Cette trame verte et bleue, qui constitue une composante clé de la qualité du cadre de vie du territoire est à préserver.

Favoriser la dynamique agricole du territoire
La vocation agricole de la commune est très affirmée sur le territoire. L’agriculture représente une activité majeure de Sainte‐ Catherine, tant en terme économique que pour son rôle façonnant le paysage.
La volonté de la municipalité est de conforter la dynamique agricole.
- Veiller à préserver les espaces agricoles :
o en limitant l’étalement urbain et le mitage de l’espace rural ;
o en travaillant à une consommation modérée par l’urbanisation ;
o en mettant en oeuvre la PENAP (Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains) ;
- Permettre le maintien voire le développement des exploitations agricoles :
o en maintenant une distance suffisante entre exploitation et développement de l’habitat ;
o en tenant compte de la proximité des exploitations et du potentiel de reprise dans l’identification des éventuels changements de destination ;
o encadrer les possibilités d’évolution de l’habitat en zone agricole.
Les exploitations agricoles sont représentées sur la carte à titre indicatif et peuvent évoluer dans le temps.

Protéger les coeurs de biodiversité
L’objectif est de préserver des espaces reconnus pour leur valeur écologique.
Il s’agit d’assurer une protection des périmètres d’inventaires des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologiques Faunistiques et Floristiques (ZNIEFF) de type 1, correspondant aux « Vallon du Bozançon » et « Ruisseau de la Platte et ses abords », qui constituent des réservoirs de biodiversité.
Cette volonté ne s’inscrit pas en opposition avec les activités participant à la mise en valeur du territoire, et notamment l’activité agricole, qui participe à maintenir certains milieux ouverts et éviter l’enfrichement. De plus, la préservation des espaces naturels remarquables constitue également un axe de valorisation du territoire communal sur le plan touristique.

Préserver la trame bleue constituée par les cours d’eau et les zones et secteurs humides
L’ensemble du réseau hydrographique et des milieux qui lui sont associés représente une trame bleue ayant des fonctions biologiques et écologiques à préserver.
La commune souhaite :
- Préservation la trame bleue dans son ensemble, en protégeant les abords des cours d’eau, et notamment leur ripisylve, et de manière renforcer au niveau de la Coise (trame bleue majeure) et de la Platte (trame bleue locale),
- Prendre en compte et préserver les zones humides ayant fait l’objet d’un recensement,
- Préserver la qualité des cours d’eau et assurer l’adéquation entre développement urbain et capacité d’assainissement.

Préserver les fonctionnalités écologiques terrestres, dans une logique de trame verte
Au‐delà des espaces de nature remarquable, les coeurs de biodiversité, l’objectif est de ne pas remettre en cause la fonctionnalité écologique générale du territoire, en permettant notamment les déplacements de la faune, par le maintien d’un réseau d’éléments de nature ordinaire. Et pour cela la commune vise à :
- Limiter l’étalement urbain ;
- Préserver les grands ensembles correspondant aux Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département (« La Haute Vallée de la rivière Platte » et « le vallon du Bozançon ») et à la ZNIEFF de type 2 du « bassin versant du Bozançon » ;
- Préserver les principaux espaces boisés du territoire ;
- Préserver les corridors écologiques majeurs identifiés sur la commune ;
- Préserver le maillage bocager formé par les haies champêtres et alignements d’arbres, permettant de favoriser les circulations de la faune, mais aussi de gérer les eaux pluviales, protéger les troupeaux et cultures, maintenir les sols, stocker du carbone, voire fournir du bois‐énergie ;

Prendre en compte les risques impactant le territoire
La commune est soumise au risque inondation. Même si aucun plan de prévention n’est en vigueur, il convient de tenir compte de ce risque, en considérant les secteurs connus comme inondables et en prévoyant en amont une gestion raisonnée des eaux pluviales, notamment en imposant une capacité de rétention et en limitant l’imperméabilisation des sols, et en préservant de manière générale les éléments paysagers favorisant l’infiltration des eaux de ruissellement (zones humides, maillage bocager et boisement, abords de cours d’eau…).
Il s’agit également de tenir compte de la présence du risque de mouvement de terrain et des études cartographiant la susceptibilité des sols.

MAINTENIR ET VALORISER LA QUALITE DU CADRE DE VIE

La qualité du cadre de vie de Sainte‐Catherine repose d’une part sur l’équilibre entre espaces ouverts agricoles et espaces
naturels boisés, plus fermés, qui structure la trame verte évoquée précédemment ; et d’autre part sur la composante bâtie,
avec un bourg et ses extensions fortement visibles dans le paysage du fait de la topographie, mais aussi un bâti diffus dans la
campagne, héritage de la mise en valeur ancienne du territoire par l’agriculture.
Ces caractéristiques de la commune lui apportent des atouts à valoriser dans une logique de tourisme vert.

Préserver la silhouette du bourg et les sites à enjeu paysager fort
Situé au niveau d’un col le village de Sainte‐Catherine surplombe la partie Sud de l’Ouest Lyonnais et la vallée du Gier. Cette situation est source de point de vue remarquable depuis le bourg, mais aussi d’une forte visibilité de l’urbanisation.
Pour préserver la perception globale de la silhouette du bourg l’objectif est, dans un premier temps (correspondant à l’horizon de ce PLU), de figer les limites de l’urbanisation, de contenir le développement dans les limites urbaines actuelles.
A ce titre, les abords stratégiques à préserver, en majorité agricoles, sont à préserver. La commune s’appuiera sur la politique de PENAP (Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains) qui conforte la vocation agricole et naturel de ces espaces.
Plus spécifiquement certains abords présentent une qualité paysagère particulière. Il s’agit de la rivière Platte et ses abords qui structurent la limite Sud‐ouest du village, et de l’amphithéâtre vert, qui forme un écrin vert mettant en valeur le bourg ancien au niveau de l’entrée Est par la RD2. Le caractère naturel de ces sites est à conforter.

Favoriser la conservation et la mise en valeur du patrimoine bâti et naturel
Le centre‐bourg se caractérise par une densité bâtie, une implantation des constructions à l’alignement et des caractéristiques architecturales traditionnelles. La volonté de la municipalité est de conserver les caractéristiques du bourg historique, en s’appuyant sur la charte architecturale définie par la commune. L’objectif aussi est de favoriser la bonne insertion des nouvelles constructions dans le paysage.
La vocation agricole des hameaux contribue au cadre de vie de la commune. L’architecture traditionnelle des fermes participe à l’organisation des hameaux et représente un repère dans le paysage. La volonté communale est de favoriser la préservation et la mise en valeur de ces bâtiments. La préservation des secteurs ruraux n’ayant plus de vocation agricole est également une préoccupation communale. Il est donc nécessaire de mettre en place des moyens évitant la formation de  ruines dans le paysage.
Sainte‐Catherine possède un petit patrimoine important et dispersé, notamment sous forme de croix et de bachats.
Participant à l’identité rurale de la commune, ce patrimoine doit être protégé et mis en valeur.
A travers la campagne le territoire compte de nombreuses haies agricoles. Leur identification et leur préservation permettrait de protéger le cadre rural du territoire et sa richesse.

Préserver les points de vue remarquables de la commune
La topographie accidentée de la commune et la position du bourg offrent des points de vue remarquables sur tout le territoire. Il participe à la qualité du cadre de vie à valoriser le territoire communal sur le plan touristique.
Les principaux cônes de vue sur le territoire sont repérés et préservés. Il s’agit notamment de points de vue intéressants sur le bourg, mais aussi sur les paysages plus lointains : massif du Pilat, chaîne des Alpes.

Conforter le tourisme vert s’appuyant sur ces richesses naturelles, la qualité des paysages et du patrimoine
La commune de Sainte‐Catherine présente plusieurs éléments contribuant à la dimension touristique de son territoire : qualité des paysages, patrimoine bâti, itinéraires de randonnée, sites aux alentours (site d’escalade de Riverie, zoo de Saint‐ Martin‐la‐Plaine…).
Afin de conforter le tourisme vert, la volonté communale est de préserver les composantes de cette qualité des paysages, le patrimoine bâti, les points de vue remarquables de la commune, la perception du bourg.
La commune souhaite également maintenir et mettre en valeur les continuités des chemins de randonnée. Le territoire est traversé par le GR7. Il accueille également des itinéraires du Département et de la Communauté de Communes : sentier du Rhône proposant une boucle partant du jeu de boules et rejoignant la Chapelle Saint‐Apollinaire, boucle cyclotouristique « Le circuit du Mont Signal », sentier des petits et des grands…
A travers le camping du Châtelard la municipalité dispose d’un équipement proposant des capacités d’hébergement. Ce site est à maintenir. En complément et aussi pour soutenir l’activité agricole, la commune souhaite permettre les aménagements à vocation agrotouristique complémentaire à une exploitation agricole existante, par réhabilitation de bâtiments existants.
Pour l’accueil des promeneurs et des touristes, mais aussi pour les loisirs de la population de Sainte‐Catherine, la commune propose d’autres espaces à maintenir : l’aire de pique‐nique de 2ha constituée par le parc municipal, et l’aire de jeux à proximité de l’étang du Pertuis.